Area Riservata

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Stampa Stampa

1. Postulat

Les conditions générales de vente suivantes s’appliquent à tout ordre sauf dérogations particulières écrites et envoyées par Antica Sartoria srl. L’attribution de la commande implique l’acceptation intégrale des présents conditions générales de vente.

2. Prix
Attestera le prix qui sera indiqué sur la confirmation de la commande consigné au client lors du salon. Les prix indiqués comprennent la TVA. Les prix n’incluent pas les frais de transport.

3. Commandes
Les commandes seront acceptées à partir d’une dépense minimale de €500.00 TVA inclue.

4. Payement
Les moyens de payement acceptés sont:

1. Payement avec chèque de caisse payable à Antica Sartoria srl
2. Payement en espèces à la livraison (seulement pour l’Italie);
3. Virement bancaire à la confirmation;
4. Carte de crédit PAY PAL

Dans le cas de paiement via virement bancaire, avec l’intention de raccourcir au maximum les temps de gestion de l’ordre, nous demandons au client l’envoi d’une copie du virement effectué. Avec ceci, après avoir transmit toutes les informations à notre banque, nous attendons le résultat positif du contrôle afin de pouvoir poursuivre la commande. Bien entendu cette opération est effectuée bien volontiers par nous, à titre de courtoisie au près de notre client, mais aucune responsabilité peux nous être confié lors la banque va tarder dans la communication du résultat positif du virement. Dans tout cas, au pire, le crédit sera transmit au plus tard trois jours ouvrables à partir du moment de l’effectuation du virement, donc ceci est le temps maximum d’attente avant la livraison d’une commande payée. Dans tout cas le règlement de la marchandise commandée doit s’effectuer au plus tard le 31 Mai.

5. Frais d’expédition
Les frais d’expédition et d’assurance de la marchandise aussi bien que les risques liés sont de la seule responsabilité du client.

6. Expédition des commandes
Nous essayerons d’expédier les ordres le plus tôt possible selon les indications fournies par les clients lors de la prise de la commande. Les temps de traitement d’un ordre varient selon le type et la disponibilité dans le magasin de la marchandise commandée. Nous avons établi la date du 31 Mai comme date limite pour le retrait de la marchandise commandée par le client.

7. Retours et remplacements
Le retour de la marchandise, dans tous les cas, doit-être expressément autorisée par Antica Sartoria srl. Le retour peut être demandé en cas d’erreur dans la livraison de la marchandise ou dans le cas de remplacement. La demande de retour en cas d’erreur dans la livraison peut être transmise au plus tard dans les 7 (sept) jours à compter de la date de réception de la marchandise. Après la demande de retour, dans le cas où cette est autorisée, nous communiquerons au client le code ARM de retour. Le client doit envoyer la marchandise à rendre accompagnée par le DOCUMENT D’EXPEDITION (D.D.T.) à l’adresse communiqué, il doit indiquer bien à la vue sur le colis le code ARM qui lui à été attribué. L’expédition de la marchandise de retour doit être prépayée par le client, le risque est la non-retraite du colis de la part de notre centre de réception. Dans le cas de remplacement pour une erreur de livraison le client doit inclure aussi la commande de la marchandise avec laquelle effectuer le remplacement. Les deux procédures seront élaborées différemment du point de vue comptable:
– Au retour de la marchandise suivra l’émission d’une note de crédit, au net des frais d’expéditions.
– Nous enverrons au client la confirmation de la commande concernant la marchandise commandée pour le remplacement qui sera de la même valeur ou d’une valeur supérieure à celle de la marchandise rendue, en communicant si est le cas aussi le montant à payer pour le règlement.

8. Rendu et retour pour remplacement conséquemment aux dommages causés par le transport.
Le retour peut être demandé aussi dans le cas où la marchandise est endommagée lors du transport. Antica Sartoria srt effectue l’expédition en utilisant du scotch est des cartons personnalisés qui rendent la manumission facile à identifier, donc nous invitons les clients à retirer le colis et à indiquer au courrier, sur la copie du feuille de route, que le colis est accepté sous réserve de vérification et quantification du dommage pour pouvoir éventuellement demander le remboursement. Dans le cas où le courrier refuse de verbaliser ce qui s’est passé, le client peux refuser le colis, en demandant le retour à l’expéditeur à cause de dommages du contenu et en nous le communicant tout de suite.

9. Confirmation d’une commande
La commande est à considérer confirmée au moment de la suscription avec le paiement en espèces ou avec une carte de crédit du 10% du total ou au moment du paiement avec virement bancaire du 30% du total de la commande, dans ce dernier cas l’acompte doit être payé au plus tard 30 jours à partir de la date de souscription de l’ordre. L’acompte est lié à la commande et ne peut pas être attribué à des commandes différentes de celle souscrite. Dans le cas où le client pour n’importe quelle raison décide d’annuler la commande Antica Sartoria est autorisée à retenir le montant payé en acompte comme forme de réparation du dommage subit.

10. Annulation de la commande de la part de l’expéditeur
Antica Sartoria srl se réserve le droit de résilier le contrat de vente au plus tard 90 jours à partir de la date de réception du contrat, avec remboursement de l’acompte payé.

11. Annullation de la commande de la part du client
Le client à le droit d’annuler la commande tout simplement en le communicant par e-mail à l’adresse info@anticasartoriapositano.it et/ou par fax 0039 (0)81/8269574, étant bien entendu le point 9.